Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DVD TACTILE
SAS COMMAC "L'Atelier Interactif"

Numéro de dépôt :
3213914
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
DVD TACTILE de COMMAC \

Présentation de la marque DVD TACTILE

Déposée le 7 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMAC "L'Atelier Interactif" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « DVD TACTILE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMAC "L'Atelier Interactif" domicilié(e) Savoie Technolac, BP 357,73377 Le Bourget-du-Lac Cedex - 73377 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 229 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre RUDY SAS COMMAC "L'Atelier Interactif" domicilié(e) Savoie Technolac, BP 357,73377 Le Bourget-du-Lac Cedex - 73377 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque DVD TACTILE est expirée depuis le 7 mars 2013.

COMMAC "L'Atelier Interactif" a également déposé les autres marques suivantes : DVD TACTILE , COMMAC A L'ATELIER INTERACTIF


SAS COMMAC "L'Atelier Interactif" - Savoie Technolac, BP 357,73377 Le Bourget-du-Lac Cedex - 73377 - France - SIREN 444229603


Pierre RUDY SAS COMMAC "L'Atelier Interactif" - Savoie Technolac, BP 357,73377 Le Bourget-du-Lac Cedex - 73377 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Inscription le 8 janvier 2004 - Rejet partiel n°384455 - Publication au BOPI 2004-01-08

Inscription le 16 juin 2004 - renonciation totale n°394649 - Publication au BOPI 2004-06-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Location de magnétoscopes ou de télévision. Location de décors de spectacles. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.